@article{oai:doshisha.repo.nii.ac.jp:00020501,
 author = {伊藤, 昌司 and Itoh, Shoji},
 issue = {7},
 journal = {同志社法學, The Doshisha Hogaku (The Doshisha law review)},
 month = {Feb},
 note = {「一時間夫婦事件」といった名称で紹介されたりしている最判昭和44年4月3日民集23-4-709はその一般的な説示が時に強調され過ぎている嫌いがある。なぜなら、この事件で戸籍届が出された男女の間には婚姻はおろか内縁とさえ言うに適する関係が存在したわけでもなかったし、婚姻の合意が果たして存したのかどうかも怪しく、この判決自体も、婚姻の合意が真に存在したのかどうかを疑いつつ、その点の審理を尽くすように破棄差戻しにしたものであったからである。しかし、この判決を契機に、諸判決は、これに類する臨終時届出事件において、身分行為の届出の有効性をしばしば安易に肯定するようになっている。このような解釈を支えているのは、婚姻無効や養子縁組無効を形成訴訟であるとする考え方であり、すでになされた戸籍届の無効を主張する者の側に合意不存在の証明責任を課すことになるのである。本論文は、佐藤義彦教授が整理されたことのある身分行為の要件論を手掛かりにしながら、上記のような解釈論への批判を行っている。, (1)Parmi les contributions abondantes de Monsieur le Professeur Y. SATO aux doctrines de droit de la famille, c'est un article pubulie en 1982 dans cette revue de Doshisha qui donne une suggesssion precieus. (2)Au Japon, le mariage doit s'inscrire dans le registre d' etat civil de l'individu concerne. Mais, pour avoir l'inscription, il n'est pas necessaire aucune ceremonie:ni rerigieuse ni civile. Il n'y a qu' a le declarer au mairie avec un papier formulaire. La declaration est valable meme si aucune des parties concernes n'a pas signe a sa propre main. D'ou il suit qu'un(e) concubin(e) d'un mourant le fait dans les situations douteuses pour qu'il(elle) puisse demander des interet successorals ou socials. On sais qu' un arret de la cour supreme en 1964 a eu l'occasion de statuer sur un pareil cas douteux, en montrant une solution de principe. (3)La critique de cette etude consite en ce que des interpretations courantes aussi bien jurisprudentielles que doctrinales tronquaient les conditions assez rigites sous l' arret de principe en 1964. Au surplus, en l'acrtion de la nullite de l'etat civil, des juges et des auteurs., 論説(article), application/pdf},
 pages = {1--27},
 title = {身分行為論管見 : 佐藤教授の驥尾に付して},
 volume = {60},
 year = {2009},
 yomi = {イトウ, ショウジ}
}